Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PASSION DES TERROIRS
LA PASSION DES TERROIRS, SAS

Numéro de dépôt :
4013717
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/06/2023
LA PASSION DES TERROIRS de LA PASSION DES TERROIRS

Présentation de la marque LA PASSION DES TERROIRS

Déposée le 19 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PASSION DES TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA PASSION DES TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PASSION DES TERROIRS domicilié(e) DOMAINE DE GOIX, 88 ROUTE DE CADAUJAC - 33650 - MARTILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 387 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA PASSION DES TERROIRS, Mme AUBERT FRANCOISE domicilié(e) DOMAINE DE GOIX, 88 ROUTE DE CADAUJAC - 33650 - MARTILLAC - France.

La marque LA PASSION DES TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013717.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PASSION DES TERROIRS est expirée depuis le 19 juin 2023.

LA PASSION DES TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : GAULE TERROIR , COMTE D'ARSAC , LA PETITE ECHOPPE , COEUR D'ARSAC , LES GARONNELLES


LA PASSION DES TERROIRS, SAS - DOMAINE DE GOIX, 88 ROUTE DE CADAUJAC - 33650 - MARTILLAC - France - SIREN 521387258


LA PASSION DES TERROIRS, Mme AUBERT FRANCOISE - DOMAINE DE GOIX, 88 ROUTE DE CADAUJAC - 33650 - MARTILLAC - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine.